A propos de nous

1. Notre Société MuseArt T

Muse Art T, identifiée par le nom de domaine www.museartt.fr, est une société commerciale de droit français, autoentreprise en partenariat avec ArtenRéel coopérative créée en Juillet 2004 , immatriculée au Siret: 47840796800039.

MuseArt T

5rue des arquebusiers

68500 Guebwiller

  ArtenRéel

13 rue Martin Bucer

67000 Strasbourg

2.Vous souhaitez Procéder à l'achat d'une oeuvre sur notre site

Pour commander une oeuvre, un relloking déco d'intérieur sur notre site, vous pouvez nous joindre par téléphone, ou envoi d'e-mail. Nous vous transmettons l'identification, les caractéristiques et le prix total de l'oeuvre.

Pour toute commande de création d'oeuvre pour votre intérieur (en corrélation) pour déplacement et reloking déco,faites nous part de vos attentes, localité, matières, budget. Pour relooker votre intérieur en déco nous nous déplaçons chez vous selon votre budget votre intérieur sera selon vos attentes.

Nous vous transmettons l'identifiaction, les caractéristiques et le prix total de l'oeuvre toutes taxes comprises selon la législation applicable (port non compris)

Après accord entre les deux parties sur l'objet de la transaction, le prix, déplacement, mode de livraison, chacune des parties exécutera ses obligations.

Pour vous: Procéder au paiment de l'intégralité du prix (oeuvres toiles) selon les modalités convenues. Si le paiment s'effectue par chèque, un délai de 15jours sera respecté avant la livraison

 Pour nous: Société Muse ArtT: Vous adresser les documents contractuels, notamment l'acte d'acquisition mentionnant le prix d'acquisition,l'identification complète de l'objet acquis. Assurer l'expédition et la livraisopn de l'oeuvre, soit directement, soit par tout intermédiaire agrée par MuseArt T , le respect des délais de livraison restant de la responsabilité du transporteur, la responsabilité de la société MuseArt T cessant lors de la remise de l'objet au transporteur.

3-Comment s'effectue la transaction?

Vous pouvez régler vos achats par chèque certifié, le chèque peut être libellé en euros, à l'ordre de Elizabeth Boukorras (Muse ArtT) et envoyé à l'adresse suivante.Vous pouvez régler vos achats par chèque certifié, le chèque libellé en euros, à l'ordre de Elizabeth Boukorras (MuseArt T) et envoyé à l'adresse suivante:

Boukorras Elizabeth -MuseArtT

5 rue des arquebusiers

68500 Guebwiller

France


ou

ArtenRéel / Elizabeth Boukorras
13 Rue Martin Bucer 

67000 Strasbourg.

Le prix confirmé par téléphone, télécopie ou envoi d'e-mail de votre commande correspond au montant total dont vous êtes redevable. Il comprend le prix de l'oeuvre ,les frais d'emballage et de transport. Pour la france et les pays membres de l'union européenne, les prix s'entendent toutes taxes comprises.

4. Les modes de livraison:

La livraisons era effectuée, pendant les heures et jours ouvrables à l'adresse de livraison que vous souhaiterez,dans un délai de 15 jours suivant la date à laquelle nous aurons confirmés votre commande.Le transfert des risques concernant les oeuvres d'art achetées par vous a lieu dès leur remise au transporteur. Il vous appartient en cas de manquement ou d'avarie , d'émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, lors de la livraison et au plus tard dans les trois jours( jours fériés exclus) ^par courrier avec accusé de réception à MuseArt T. ( Cf: Les deux adresses mentionnées)

5. Remboursements

Conformément à l'article l121-16 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7jours francs à compter de la livraison de votre commande pour retourner l'oeuvre commandée afin d'échanger ou d'être remboursé, sans pénalité ( à l'exeption des frais de retour qui sont à votre charge). Si ce délai expire un samedi, dimanche, ou jour chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Afin d'exercer ce doir , vous devez nous envoyer un courrier électronique à l'adresse suivante:

elizaboukorras@gmail.com en nous indiquant le motif du renvoi. MuseArt T vous confirmera l'adresse de retour des oeuvres.

6. Les droits de reproduction des oeuvres

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création au sein de la loi française? Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site ou tout autre moyen commerciaux, fly, publicité...appartiennent à leurs auteurs et à Elizabeth Boukorras. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.

7. L'authentification de l'oeuvre

Toutes es poeuvres présentées sont des oeuvres originales. Une facture, quittance ou bordereau contenant notamment les spécifications fournies lors de la passation de la commande et concernant la nature, la composition, l'origine et l'ancienneté de l'oeuvre sera fourni sur simple demande de votre part

8. Les raisons de force majeure

MuseArt T ne pourra être responsable ou considéré comme ayant commis une faute dans le traitement de votre dossier préalablement à la formation du contrat ou dans l'exécution de celui-ci, de tout retard ou de toute inexécution,si un tel retard ou une telle inexécution résulte d'un cas de force majeure conformément à l'article 1148 du code civil,tel qu'interprété par la jurisprudence française

9. Les garanties

MuseArt t s'engage à respecter totues les garanties légales dont vous pourriez prévaloir.
Les peuvres présentées sur le site ou lors des expositions et déplacements étant conformes aux prescriptions de la loi,nous ne pourrons être tenus responsable de la violation de la législation propre au pays de livraison de l'oeuvre. Par conséquent , nous vous invitons à prendre connaissance de la loi en vigeur dans le pays de livraison.

10. Le Droit applicable

Le Contrat est régi par la loi française. Tout différent né de la formation, interprétation ou exécution du contrat sera soumis à la cométence exclusive des juridictions françaises
En cas des questions n'hésitez pas à nous contacter par mail  elizaboukorras@gmail.com